MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

Informations selon l’art. 5 de la loi allemande sur les télémédias

RAILPOOL GmbH
Seidlstrasse 23
80335 Munich

Téléphone: +49 (0)89 510 85 77-0
Télécopie: +49 (0)89 510 85 77-222
Courriel: sales@RAILPOOL.eu

Directeurs :
Torsten Lehnert, Ingo Wurzer

Inscription au registre :
Inscription au registre du commerce. Tribunal en charge de la tenue des registres : Munich
Numéro de registre : HRB 174299

ID d’identification à la TVA :
Numéro d’identification à la TVA selon art. 27a de la loi allemande relative à la taxe sur le chiffre d’affaires : DE260422856

Exclusion de responsabilité :

Responsabilité pour les contenus
Les contenus de nos pages ont été réalisés avec le plus grand soin. Nous déclinons néanmoins toute responsabilité en ce qui concerne l’exactitude, l’intégralité et l’actualité des contenus. En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages selon les lois générales et conformément à l’art. 7, par. 1 de la loi allemande sur les télémédias. En vertu des art. 8 à 10 de la loi sur les télémédias, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations de tiers communiquées ou enregistrées ou de rechercher des circonstances révélant des activités illicites. L’obligation de retrait ou d’arrêt de l’utilisation des informations au titre des lois générales demeure inchangée, Une responsabilité dans ce domaine n’est cependant possible qu’à compter du moment où une violation concrète de la loi est connue. Nous nous engageons à retirer immédiatement ce type de contenus dès l’instant où nous serons informés de leur existence.

Responsabilité pour les liens
Notre offre contient des liens vers des pages Internet externes de tiers sur les contenus desquels nous n’avons aucune influence. C’est la raison pour laquelle nous n’assumons aucune responsabilité pour ces contenus de tiers. Seul le fournisseur ou le propriétaire des pages vers lesquelles les liens indiqués redirigent sont responsables du contenu correspondant. Les pages mises en lien ont été vérifiées au moment de la mise en lien pour vérifier la présence d’éventuelles infractions à la loi. Des contenus contraires à la loi n’ont pas été détectés au moment de la mise en lien. Un contrôle permanent du contenu des pages mises en lien n’est pas raisonnable s’il n’existe pas un indice concret de violation.  Nous supprimerons immédiatement de tels liens dès l’instant où nous prendrons connaissance de violations de la loi.

Droit d’auteur
Les contenus et œuvres réalisés par l’exploitant de ce site sont soumis au droit d’auteur allemand.  La reproduction, l’édition, la distribution et tout type d’utilisation en dehors des limites du droit d’auteur requièrent le consentement écrit de l’auteur ou du créateur respectif. Les téléchargements et les copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où les contenus de ce site n’ont pas été créés par l’opérateur, les droits d’auteur de tiers seront respectés. Les contenus de tiers sont en particulier identifiés comme tels. Si vous avez néanmoins connaissance d’une violation du droit d’auteur, veuillez-nous en informer. Si nous prenons connaissance d’infractions, nous retirerons immédiatement ces contenus.

Concept, webdesign & programmation
Agence de publicité & agence web SIXROOMS GmbH
www.sixrooms.de Info@sixrooms.de

NOUS SOMMES LÀ POUR VOUS,
DIRECTEMENT ET PERSONNELLEMENT

Téléphone: +49 (0)89 510 85 77-0
Télécopie: +49 (0)89 510 85 77-222
Courriel: sales@RAILPOOL.eu

Railpool Logo

RAILPOOL GmbH
Seidlstraße 23
80335 München